Atelier PC Sur Mesure ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site index.html l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

  • Raison sociale : Atelier PC Sur Mesure Bordeaux SAS
  • Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
  • Capital social : 15 000 €
  • SIRET : 892 345 678 00019
  • RCS : Bordeaux 892 345 678
  • TVA intracommunautaire : FR06 892345678
  • Président : Thomas Lacombe
  • Adresse du siège social : 42 rue du Château d'Eau, 33000 Bordeaux, France
  • Téléphone : 05 56 47 28 13
  • Email : contact@atelierpc-bordeaux.fr

2. Hébergeur

  • Raison sociale : OVH SAS
  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : 1007 (numéro non surtaxé)

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Thomas Lacombe, en sa qualité de Président de l'Atelier PC Sur Mesure Bordeaux SAS.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, mises en page, éléments graphiques, identité visuelle) est la propriété exclusive de l'Atelier PC Sur Mesure Bordeaux SAS, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée au Tribunal de Commerce de Bordeaux.